Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROBERT D'ARNET
Numéro de dépôt :
1349831
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1996
Présentation de la marque ROBERT D'ARNET
Déposée le 8 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Société CHOKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBERT D'ARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROBERT D'ARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT D'ARNET est expirée depuis le 8 avril 1996.
Société CHOKI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38